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    STATUTS DE L'ASSOCIATION A + G 03
    • ARTICLE 1 : Objet.
      • Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre ALPINE + GORDINI 03.

    • ARTICLE 2 : Buts de l'association.
      • L'association a pour buts :
        • de regrouper les amateurs des véhicules de marques ou types suivants :
          • > Alpine,
          • > Renault R8G, R12G, R17G,
          • > ainsi que tout autre véhicule sportif à base mécanique Renault sous réserve de son acceptation par l'association.
        • d'aider à la recherche et à la restauration de ces véhicules,
        • de créer un lien d'amitié entre les membres du club et échanger des idées,
        • de se rencontrer au cours de sorties, concentrations interclub régionales et nationales.

    • ARTICLE 3 : Siège social de l'association.
      • Le siège social est fixé à l'adresse :
        • A + G 03
        • 17 passage des Chorles
        • 03310 Néris les Bains
      • Il pourra être transféré par simple décision du Bureau, la ratification par l'Assemblée Générale étant alors nécessaire.

    • ARTICLE 4 : Composition de l'association.
      • L'association se compose :
        • de membres actifs ou adhérents,
        • de membres bienfaiteurs,
        • de membres d'honneur.

    • ARTICLE 5 : Admissions.
      • L'Assemblée Générale statue sur les demandes d'admission, la présence de trois-quarts des membres étant nécessaire.
        • La demande d'admission doit être présentée par le proposant lui-même.

    • ARTICLE 6 : Qualité de membre.
      • Article 6.1 : acquisition.
        • Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme fixée par l'Assemblée Générale.
        • Sont membres bienfaiteurs ceux qui versent un droit d'entrée et une cotisation annuelle dont les montants sont fixés chaque année par l'Assemblée Générale.
        • Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisation.
      • Article 6.2 : perte.
        • La qualité de membre se perd par :
          • > le décès,
          • > la démission,
          • > la radiation pour motif grave tel que : non-paiement de la cotisation, absence répétée aux réunions, ...
        • La radiation est prononcée par l'Assemblée Générale qui a préalablement invité, par lettre recommandée, l'intéressé à venir présenter devant elle ses explications.

    • ARTICLE 7 : Ressources de l'association.
      • Les ressources de l'association comprennent :
        • le montant des droits d'entrée et des cotisations annuelles,
        • les subventions de l'Etat, des Départements, des Communes,
        • et tout ce qui est autorisé par la Loi.
      • Le montant de la cotisation annuelle est fixé avant le 1er janvier de chaque année par l'Assemblée Générale dont les trois-quarts au moins des membres actifs sont présents.
        • Pour 2022 ce montant s'élève à 40 Euros.

    • ARTICLE 8 : Organisation du Bureau.
      • L'association est dirigée par un Bureau composé de sept membres élus en son sein, pour un an et au scrutin secret, par l'Assemblée Générale.
        • Le Bureau est composé de :
          • un Président : M. José Da Costa
          • un Vice-Président : M. Serge Baduel
          • un Vice-président adjoint : M. José Barros
          • une Secrétaire : Mme Annie Da Costa
          • un Trésorier : M. Patrice Dias
          • un Webmaster : M. Raymond Job
        • Le Bureau est renouvelé chaque année.
        • En cas de vacance, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement des membres du Bureau concernés.
        • Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche Assemblée Générale.
        • Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
        • Nul ne peut faire partie du Bureau s'il n'est pas majeur.

    • ARTICLE 9 : Fonctionnement du Bureau.
      • Le Bureau se réunit au moins une fois tous les trois mois sur convocation du Président ou sur la demande de la majorité des membres.
        • Les décisions sont prises à la majorité des voix, les trois-quarts des membres devant être présents.
        • En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
        • Tout membre du Bureau qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
        • Il en sera avisé par lettre.

    • ARTICLE 10 : Assemblée Générale ordinaire.
      • L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l'association, à quelque titre qu'ils y soient affiliés.
        • Le quorum est des trois-quarts.
        • L'Assemblée Générale ordinaire se réunit chaque année au mois de janvier.
        • Les membres de l'association sont convoqués par lettre au moins quinze jours avant la date fixée par le Secrétaire.
        • Il en sera avisé par lettre.
        • L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
        • Le Président, assisté des membres du Bureau, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'association.
        • Le Vice-Président expose les divers projets et propose le débat sur l'ordre du jour.
        • Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée. - Le Secrétaire récapitule l'année passée.
        • Après épuisement de l'ordre du jour il peut être procédé au remplacement, au scrutin secret, des membres du Bureau.
        • Ne sont traitées que les questions inscrites à l'ordre du jour.

    • ARTICLE 11 : Assemblée Générale extraordinaire.
      • Le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire sur sa demande ou sur celle de la moitié des membres actifs.

    • ARTICLE 12 : Règlement intérieur.
      • Un Règlement intérieur ayant trait à l'administration interne de l'association peut être proposé par le Bureau.
        • Il doit être voté par l'Assemblée Générale avec un quorum des trois-quarts.

    • ARTICLE 13 : Dissolution.
      • La dissolution peut être prononcée par les trois-quarts des membres actifs présents, auquel cas deux liquidateurs, nommés par l'Assemblée Générale, procèdent au partage de l'actif et du passif, conformément à l'article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

    

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