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Statuts
| STATUTS DE L'ASSOCIATION A + G 03 |
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ARTICLE 1 : Objet.
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Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre ALPINE + GORDINI 03.
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ARTICLE 2 : Buts de l'association.
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L'association a pour buts :
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de regrouper les amateurs des véhicules de marques ou types suivants :
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> Alpine,
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> Renault R8G, R12G, R17G,
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> ainsi que tout autre véhicule sportif à base mécanique Renault sous réserve de son acceptation par l'association.
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d'aider à la recherche et à la restauration de ces véhicules,
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de créer un lien d'amitié entre les membres du club et échanger des idées,
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de se rencontrer au cours de sorties, concentrations interclub régionales et nationales.
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ARTICLE 3 : Siège social de l'association.
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Le siège social est fixé à l'adresse :
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A + G 03
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17 passage des Chorles
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03310 Néris les Bains
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Il pourra être transféré par simple décision du Bureau, la ratification par l'Assemblée Générale étant alors nécessaire.
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ARTICLE 4 : Composition de l'association.
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L'association se compose :
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de membres actifs ou adhérents,
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de membres bienfaiteurs,
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de membres d'honneur.
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ARTICLE 5 : Admissions.
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L'Assemblée Générale statue sur les demandes d'admission, la présence de trois-quarts des membres étant nécessaire.
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La demande d'admission doit être présentée par le proposant lui-même.
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ARTICLE 6 : Qualité de membre.
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Article 6.1 : acquisition.
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Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme fixée par l'Assemblée Générale.
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Sont membres bienfaiteurs ceux qui versent un droit d'entrée et une cotisation annuelle dont les montants sont fixés chaque année par l'Assemblée Générale.
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Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisation.
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Article 6.2 : perte.
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La qualité de membre se perd par :
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> le décès,
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> la démission,
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> la radiation pour motif grave tel que : non-paiement de la cotisation, absence répétée aux réunions, ...
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La radiation est prononcée par l'Assemblée Générale qui a préalablement invité, par lettre recommandée, l'intéressé à venir présenter devant elle ses explications.
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ARTICLE 7 : Ressources de l'association.
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Les ressources de l'association comprennent :
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le montant des droits d'entrée et des cotisations annuelles,
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les subventions de l'Etat, des Départements, des Communes,
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et tout ce qui est autorisé par la Loi.
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Le montant de la cotisation annuelle est fixé avant le 1er janvier de chaque année par l'Assemblée Générale dont les trois-quarts au moins des membres actifs sont présents.
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Pour 2025 ce montant s'élève à 40 Euros.
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ARTICLE 8 : Organisation du Bureau.
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L'association est dirigée par un Bureau composé de sept membres élus en son sein, pour un an et au scrutin secret, par l'Assemblée Générale.
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Le Bureau est composé de :
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un Président : M. José Da Costa
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un Vice-Président : M. Serge Baduel
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une Secrétaire : Mme Annie Da Costa
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un Trésorier : M. Patrice Dias
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un Webmaster : M. Raymond Job
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Le Bureau est renouvelé chaque année.
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En cas de vacance, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement des membres du Bureau concernés.
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Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche Assemblée Générale.
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Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
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Nul ne peut faire partie du Bureau s'il n'est pas majeur.
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ARTICLE 9 : Fonctionnement du Bureau.
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Le Bureau se réunit au moins une fois tous les trois mois sur convocation du Président ou sur la demande de la majorité des membres.
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Les décisions sont prises à la majorité des voix, les trois-quarts des membres devant être présents.
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En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
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Tout membre du Bureau qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
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Il en sera avisé par lettre.
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ARTICLE 10 : Assemblée Générale ordinaire.
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L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l'association, à quelque titre qu'ils y soient affiliés.
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Le quorum est des trois-quarts.
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L'Assemblée Générale ordinaire se réunit chaque année au mois de janvier.
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Les membres de l'association sont convoqués par lettre au moins quinze jours avant la date fixée par le Secrétaire.
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Il en sera avisé par lettre.
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L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
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Le Président, assisté des membres du Bureau, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'association.
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Le Vice-Président expose les divers projets et propose le débat sur l'ordre du jour.
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Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée. - Le Secrétaire récapitule l'année passée.
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Après épuisement de l'ordre du jour il peut être procédé au remplacement, au scrutin secret, des membres du Bureau.
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Ne sont traitées que les questions inscrites à l'ordre du jour.
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ARTICLE 11 : Assemblée Générale extraordinaire.
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Le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire sur sa demande ou sur celle de la moitié des membres actifs.
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ARTICLE 12 : Règlement intérieur.
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Un Règlement intérieur ayant trait à l'administration interne de l'association peut être proposé par le Bureau.
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Il doit être voté par l'Assemblée Générale avec un quorum des trois-quarts.
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ARTICLE 13 : Dissolution.
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La dissolution peut être prononcée par les trois-quarts des membres actifs présents, auquel cas deux liquidateurs, nommés par l'Assemblée Générale, procèdent au partage de l'actif et du passif, conformément à l'article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
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